• PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
    “RESEAU CARROSSERIES”

    15, Rue Marcelin Berthelot,
    92160 Antony
    06 11 09 91 23

    contact92@reseaucarrosseries.com

    SAS au capital 1000 € RCS
    Michael COLLAT Gérant et direction de la publication

    Objet

    Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et les conditions d’utilisation du site “RESEAU CARROSSERIES”. Tout accès ou utilisation du site “https://reseaucarrosseries.com/” suppose l’acceptation et le respect des présentes mentions légales par l’internaute. Dans le cas où l’internaute ne souhaiterait pas accepter tout ou partie des présentes mentions légales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du “RESEAU CARROSSERIES”.

    Propriété intellectuelle

    Le site “https://reseaucarrosseries.com/” (son contenu et sa forme) est protégé par le droit en vigueur en France. La société “RESEAU CARROSSERIES” est titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les contenus de son site. Cependant, les informations présentes sur le site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :

    n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucun cas à des fins commerciales ;
    ne pas modifier de telles informations ;
    reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright »). Toute autre utilisation doit faire l’objet de droit d’auteur : sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de la part de la société “RESEAU CARROSSERIES” constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
    Données personnelles

    Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et libertés », tout internaute qui accède et utilise le site “RESEAU CARROSSERIES” dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne. Pour exercer ce droit d’accès, il doit s’adresser à bethune@carrosserie-beron.com. Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et libertés », il suffit de consulter le site Internet de la CNIL.

    Limites de responsabilité

    Les informations diffusées sur le site “https://reseaucarrosseries.com/” proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, la société “RESEAU CARROSSERIES” ne peut garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. En conséquence, l’usage des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de la société “RESEAU CARROSSERIES”, à quelque titre que ce soit. L’internaute s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public, ou diffamatoires.
    L’internaute s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

    Liens externes

    La société “RESEAU CARROSSERIES” peut proposer dans son site des liens hypertextes dirigeant vers des sites Internet édités ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’internaute reconnaît que la société “RESEAU CARROSSERIES” n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenu responsable quant à leur contenu.

    Evolution du présent contrat

    La société “RESEAU CARROSSERIES” se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment. Il est ainsi conseillé à l’internaute de consulter régulièrement la dernière version des mentions légales disponible sur le site “https://reseaucarrosseries.com/”

    Durée et résiliation

    Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’usage du site “https://reseaucarrosseries.com/” par l’internaute.

    Pour toute remarque, merci de nous contacter.

    Réalisation – SmithCorporate.fr :
    www.smithcorporate.fr

    Hébergement – OVH
    Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France